Rayons
Date de parution
Prix
- Tous rayons
- Droit
- Droit Général
Plus de
10000 résultats
pour « Stephanie des horts ».
Extrait des arrests rendus aux conseils d'Etat et privé du roy et au grand conseil contre ceux, qui prennent faussement la qualité de chevalier de l'ancien ordre du Saint Esprit de Montpellier
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Édict pour la levée de 32 sols sur chacune pièce de toile que les estrangers enlèveront ou feront, enlever des Éveschez de Sainct-Brieuc, Lautriguier, Sainct-Paul-de-Léon, Cornouaille en Bretagne
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Lettres patentes du Roy du 26 décembre 1562, nostre sire pour faire, refaire et restablir, les ornemens, autelz et fons baptismaulx des églises et paroisses ruinées et spoliées en ce royaume
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance du roy du 1er octobre 1743, pour renouveller les défenses à tous gens de guerre, sur le commerce du faux sel, du faux tabac et des marchandises de contrebande
France, Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Édicts d'août 1617 et d'octobre 1624 et déclaration du 12 mai 1633, pour l'establissement, vente, et revente en hérédité des offices de regratiers revendeurs de sel à petites mesures
Louis XIII
Hachette BNF
11,00 €
Édit du 28 avril 1565, portant érection d'un juge et quatre consuls des marchands à Paris, lesquels connnoistront de tous procès et différens meus entre marchands pour fait de marchandise
Charles IX
Hachette BNF
9,50 €
Déclarations et modifications lesquelles la cour de parlement a ordonné être mises, sur les lettres patentes décernées par le Roi le 14 janvier 1550 sur le fait des monnaies
Parlement de Paris
Hachette BNF
9,50 €
Édicts portans création et suppression de 3 offices de payeurs et controolleurs des rentes, nouvellement constituées à l'Hostel de ville de Paris sur les gabelles, novembre 1624-décembre 1625
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €