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pour « Stephanie des horts ».
Coutumes, doctrines et droit savant [actes du colloque des 20 et 21 octobre 2006, Poitiers], ACTES DU COLLOQUE TENU À POITIERS LES 20 ET 21 OCTOBRE 2006.
COLLECTIF
LEJEP
44,65 €
Le traitement des difficultés de l'entreprise au Maroc, Analyse de la loi n°73-17 à la lumière du droit comparé
Hafid Allaki
Presses Universitaires de Perpignan
22,00 €
Le principe du contradictoire dans le procès administratif, [actes des 2es Rencontres Tribunal administratif - Faculté de droit de Pau, le 17 septembre 2009]
Jean Gourdou, Jean-Yves Madec, Olivier Lecucq
L'Harmattan
20,50 €
Le régime du culte catholique antérieur à la loi de séparation et les causes juridiques séparation, conférence faite à l'École des hautes études sociales, le 13 mars 1907
Léon Duguit
Hachette BNF
9,50 €
Recueil des traités de la Porte ottomane avec les puissances étrangères T3, Depuis le premier traité conclu en 1536, entre Suléyman I et François I, jusqu'à nos jours
Testa
Hachette BNF
38,40 €
Commentaire sur les lois rurales françaises, Expliquées par la jurisprudence et la doctrine des auteurs. Suivi d'un Essai sur les usages locaux
Neveu-Derotrie
Hachette BNF
33,40 €
La Réparation des dommages de guerre. Pourquoi et comment la loi votée par la Chambre, doit être refaite. Dédié à MM. les Sénateurs par un sinistré
Abel Pifre
Hachette BNF
9,50 €
De la contrainte par corps en matière civile et de commerce T19, le droit civil expliqué suivant l'ordre des articles du Code
Raymond Théodore Troplong
Hachette BNF
39,40 €