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pour « joseph ponthus a la ligne ».
Mémoire pour messire Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, contre Me Charles Languet, et contre M. le procureur du roi de la chambre du domaine
Calon
Hachette BNF
12,90 €
Second mémoire pour la marquise d'Antigny veuve de Joseph-François Damas, en qualité de, mère et tutrice de ses enfants, contre le sieur Languet
Calon
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour le Maréchal duc de Richelieu, pair de France, contre le sieur Joseph Imperiali Lescaro, se disant député du magistrat des conservateurs de la marine à Gênes
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
11,90 €
Défense de l'Esprit des loix, a laquelle on a joint quelques eclaircissemens
Montesquieu
Hachette BNF
16,50 €
A la législature et au Directoire, ou La justice agraire opposée à la loi et aux privilèges agraires
Thomas Paine
Hachette BNF
10,90 €
LA DOUBLE IMPOSITION DES SUCCURSALES A L'ETRANGER - LA FICTION BILANTIELLE DE L'ETABLISSEMENT STABLE, La fiction bilantielle de l'établissement stable
Jean-Florent Mandelbaum
L'Harmattan
21,50 €
la conficance numerique, Travaux de la chaire sur la confiance numérique
André Giudicelli, Éric A. Caprioli
LEXISNEXIS
39,00 €
Discours de M. Buffet, séances des 1er, 2 et 4 mars 1880, discussion de la loi relative à la liberté de l'enseignement supérieur
Louis-Joseph Buffet
Hachette BNF
11,90 €