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L'émergence d'un neurodroit. Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences ..., Contribution à l'étude de la relation entre les neurosciences et le droit
Laura Pignatel
Dalloz
75,00 €
Moyens préjudiciels présentés le 5 septembre 1831 au tribunal de Tours et jugement rendu, dans l'affaire de MM. Pesson, Famin, Thiffoine, Bohy et Ferrand
Famin
Hachette BNF
9,50 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €
Acte public sur les donations entre-vifs et les testamens, soutenu à la Faculté de droit de Strasbourg, le jeudi 23 aout 1827
Justin Ferroux
Hachette BNF
9,50 €
De la législation des faillites. Projet adopté par le comité central des chambres syndicales, dans ses séances des 16 décembre 1880, 16 juin et 28 juillet 1881
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €
Instruction du 22 juin 1755, sur le service que les régiments de cavalerie devront faire, dans les camps qui s'assembleront pendant la présente année 1755
Secrétariat d'Etat à la guerre
Hachette BNF
11,50 €