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pour « Stephanie des horts ».
Procès de M. le comte de Kergorlay, ex-pair de France, et de MM. de Brian, de Genoude et Lubis, devant la cour des pairs. Présidence de M. Pasquier. Audience du 22 novembre 1830
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Instruction sur la police des cafés, cabarets, auberges et de tous les lieux publics, le jeu de hasard, l'ivresse publique et manifeste, avec la jurisprudence de la Cour de cassation
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Réponse à la circulaire ministérielle du 5 mars 1887 : rapport sur l'effet des réformes, introduites dans les études juridiques par les décrets du 28 décembre 1880 et du 20 juillet 1882
Paul Fournier
Hachette BNF
9,50 €
Droit romain : Étude sur le tribunat de la plèbe. Droit français : des Droits du conjoint survivant, dans l'ancien droit, dans le Code civil et d'après la loi du 9 mars 1891 : thèse pour le doctorat
Morier
Hachette BNF
24,00 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 13, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
39,40 €
Considérations sur l'exposé des motifs de la loi du 17 mai 1837, portant création d'un fonds, extraordinaire pour les travaux publics & sur les effets de cette loi par rapport au crédit public
Martin-Michel-Charles Gaudin
Hachette BNF
13,90 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique, Tome 10, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code.
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
38,40 €
Code de l'humanité, ou la Législation universelle, naturelle, civile et politique Tome 2, avec l'histoire littéraire des plus grands hommes qui ont contribué à la perfection de ce code
Fortunato Bartolomeo de Felice
Hachette BNF
39,40 €