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Textes des lois applicables en matière de simple police, suivis d'un tableau alphabétique des contraventions et des pénalités

BRUCHON-F

Hachette BNF

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Recueil d'arrêts rendus depuis 1791 jusqu'à ce jour en matière de commerce de terre et de mer

XXX

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Traité théorique et pratique du métayage ou bail à colonat partiaire, Code rural, loi du 18 juillet 1889

TURLIN-G

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Catalogue des dessins, aquarelles, estampes, bronzes, porcelaines et objets principaux, de la collection de Mme M. Vente, 22 mars 1852

COLLECTIF

Hachette BNF

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Table des ordonnances, édits, déclarations, arrêts du Conseil et de la Cour des aydes, concernant les fermes royales unies

France

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Code des prud'hommes, annoté des dispositions de la législation, avec formules et modèles des actes qui dépendent de leur ministère

Aimé François Joseph Durut

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Ordonnance du roy du 7 mai 1750, sur le maniement des armes de l'infanterie françoise et étrangère

Louis XV

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Ordonnances et réglement faict par le Roy, pour l'art militaire de France, pour le soulagement de ses sujets

Louis XIII

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