Rayons
7
Introduction au droit
144
Histoire du droit
125
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « stephanie des horts ».
Analyse raisonnée de l'Esprit des loix, du président de Montesquieu , pour faciliter l'intelligence, de plusieurs endroits de cet ouvrage. Par M. Pecquet
Antoine Pecquet
Hachette BNF
25,00 €
Du duel : dissertation lue à la séance solennelle de la Conférence des avocats près la Cour, royale de Toulouse 16 décembre 1846
Lauzeral
Hachette BNF
11,90 €
Lettre à l'empereur sur un moyen de prévenir la fraude des droits d'enregistrement, dans les actes et déclarations de mutation : affirmation et solidarité
X***
Hachette BNF
16,50 €
Département de Meurthe-et-Moselle. Arrondissement de Lunéville. Ville de Lunéville, Règlement sur la police générale des cimetières. 1er mai 1890
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Origine des dignitez, magistratz, offices et estats du royaume de France . Le tout reduit, en un livre, nouvellement reveu & augmenté outre les precedentes impreßions.
La Loupe
Hachette BNF
16,50 €
Barème pour le calcul des droits de mutation par décès, loi du 25 février 1901. 2e édition, mise au courant de la loi du 30 mars 1902
à l'administration du "Répertoire général pratique du notariat et de l'enregistrement"
Hachette BNF
9,50 €
Résumé du traité de la Propriété des mines et de ses conséquences, d'après les principes de la loi du 21 avril 1810
Pierre Rey
Hachette BNF
21,50 €
Statuts, ordonnances, lettres et arrêts des maîtres peaussiers, teinturiers en cuirs, et caleçonniers de Paris, le tout obtenu et renouvelé l'année 1664 et 1665
FRANCE
Hachette BNF
9,50 €