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pour « Stephanie des horts ».
Recueil des dernieres et principales ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu, la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées d'édicts du Roy
France
Hachette BNF
18,00 €
Observations sur la proposition de loi tendant à supprimer, par l'abrogation des articles 1733, et 1734 du Code civil, les risques locatifs résultant de l'incendie
Denis-Charles Duverdy
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique. Tome 2, ou de l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
36,40 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, Exposé des motifs et projet de loi. No242. Corps législatif, session de 1858
Duméry
Hachette BNF
18,50 €
Étude de la loi du 9 avril 1898, sur les responsabilités des accidents dont les ouvriers sont victimes dans leur travail
Georges Jouanny
Hachette BNF
9,50 €
De la Compensation de la part des héritiers du mari, dans le prix de licitation d'un bien commun avec une créance de la femme adjudicataire
Amédée Leloutre
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique. Tome 1, ou de l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,40 €
Traité du partage de succession et des opérations et formalités qui s'y rattachent, telles que les scellés, l'inventaire, la vente du mobilier, la licitation, le retrait successoral
Gustave Dutruc
Hachette BNF
38,40 €