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pour « Stephanie des horts ».
Recueil des ordonnances, qui concernent l'honneur de Dieu, la garde et seureté d'Amiens, et le gouvernement et police d'icelle, tirées de plusieurs édicts du Roy de 1586
France
Hachette BNF
18,00 €
Coustumes du bailliage de Troyes en Champagne, conférées aux coustumes de France. Nouvelle édition, Ensemble l'estat des appartenances d'icelles coustumes, le droict de Champagne et Brye
D Casalonga
Hachette BNF
45,50 €
Étude de doctrine et de jurisprudence. La Cour suprême et les arrêts de ses chambres réunies, Tome I. Promulgation et publication des lois
Edmond Martin
Hachette BNF
9,50 €
Des Assurances sur la vie dans leur rapport, avec les principes du droit civil, du droit commercial et les lois de l'enregistrement
Léon-Adrien de Montluc
Hachette BNF
24,50 €
Thèse de doctorat. Histoire de la distinction des biens en meubles et immeubles, à Rome, en pays coutumier et dans le Code civil. Faculté de droit de Paris
Charles Jacques
Hachette BNF
18,50 €
Thèse pour le doctorat. Du Mode de publicité des hypothèques, étude historique, critique, et de législation. Faculté de droit de Paris
Stéphane Fourmeaux
Hachette BNF
20,50 €
Texte officiel de la loi du 29 décembre 1923 sur la hausse illicite des loyers, suivi du texte officiel de la loi du 31 mars 1922
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Instructions de la Chambre des avoués près le Tribunal civil de la Seine, concernant les principales questions de procédure relatives à l'application de la loi sur le divorce
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €