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Manuel de droit romain ou Explication des Institutes de Justinien par demandes et réponses, précédé d'une introduction historique à l'étude du droit romain. 5e édition

Jean-Jacques-Eugène Lagrange

Hachette BNF

33,00 €

Lettres patentes pour la franchise des mestiers de la ville de Lyon et exemption de jurande, avec l'arrest du Parlement de Paris,

Henri IV, Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Les Plaintes faites au Roy, contre monsieur le marquis de La Vieuville, par Christofle de Ludot archer des gardes escossoises du corps de Sa Majesté

Christofle de Ludot

Hachette BNF

9,50 €

Déclaration desdites terres, fief, seigneuries et maisons saisies réellement, Pièce du procès en partage entre Paul Pellisson Fontanier et les religieux de Saint-Germain-des-Prés

COLLECTIF

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roi du 1er janvier 1768, portant établissement d'une masse affectée aux recrues, des régimens d'infanterie françoise, cavalerie, dragons et troupes légères

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Offenses et actes hostiles commis par des particuliers contre un État étranger, abrogeant ou modifiant plusieurs articles du Code de commerce

Édouard Clunet

Hachette BNF

9,50 €

Continuation des mémoires présentés au Roi, touchant l'amirauté de la Bretagne, pour servir de répliques aux mémoires du secrétaire général de la marine sur le même sujet

COLLECTIF

Hachette BNF

17,00 €

Requête au Roi pour Claude-Joseph Meslé, accusé par les habitants de Courtilx, et de Servon, à propos du desséchement des marais de Courtilx

Langlois

Hachette BNF

11,00 €