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pour « Shangri-la frontier ».
De l'assistance judiciaire et des immunités spéciales accordées aux indigents, commentaire de la loi du 22 janvier 1851, et de celle du 10 décembre 1850
Dorigny
Hachette BNF
17,50 €
Ordonnance du roi du 15 juin 1758, portant règlement pour le payement des troupes de sa majesté, pendant la campagne prochaine
Louis XV
Hachette BNF
13,90 €
Observations sur la méthode dans l'enseignement du droit en général, du droit romain en particulier, et sur les réformes adoptées en 1889
Charles Appleton
Hachette BNF
11,00 €
Édict du roy, portant creation en heredité d'un prud'homme esleu pour la visite des cuirs, Et des offices de vendeurs desdits cuirs en nostre province de Normandie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 3, ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
28,50 €
Édict du roy portant creation de cent cinquante huissiers sergens des tailles, pour executer les contrainctes, concernans les aydes, tailles, taillon, sur-taux de la cavallerie
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 1
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
39,50 €
Nouveau code des prises ou Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrêts, ordonnances, et décisions sur la course et l'administration des prises, 1400-mai 1789. Tome 3
Sylvain Lebeau
Hachette BNF
38,40 €