1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».

Thèse de doctorat. Essai sur la tutelle des impubères dans l'ancien droit romain, De la Succession ab intestat en droit international privé. Faculté de droit de Paris, 1 juillet 1892

CHAMPCOMMUNAL-J

Hachette BNF

40,50 €

Declaration du roy du 27 avril 1634, portant pouvoir et ampliation aux huissiers et sergens, tant des cours souveraines que de toutes autres jurisdictions, d'exploiter par tout le Royaume

Louis XIII, Henri III

Hachette BNF

9,50 €

Declaration du roy du 16 decembre 1639, portant condamnation aux galeres de tous mendians valides, vagabonds, donnant pouvoir à tous juges de moderer la peine de mort à celle des galeres

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Factum pour messire Benoît Boihyer. Appel de la sentence des Requêtes du Palais de Dijon, du 3 septembre 1650, contre J. Perret, J. et N. Du Verne et contre P. Du Verne

XXX

Hachette BNF

9,50 €

Animaux employés à l'exploitation des propriétés rurales, commentaire de la loi du 4 avril 1889, Insectes et cryptogames nuisibles à l'agriculture, commentaire de la loi du 24 décembre 1888

CARRE-N-A

Hachette BNF

11,00 €

Thèse pour le doctorat. De la Légitimation en droit romain et dans l'ancien droit, Des Apports en nature dans les sociétés par actions en droit commercial. Faculté de droit de Paris

TONNELLIER-G

Hachette BNF

23,00 €

Déclaration portant confirmation de celle du feu roy Louis XIII, pour la continuation des suffrages, processions et solemnités observées le jour et feste de l'Assomption de la trèssacrée Vierge Marie

Louis XIV

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy du 4 may 1621, attribution aux greffiers des eslections de ce Royaume, de 6 deniers, pour livre sur les deniers qui s'imposeront et se lèveront sur ses subjets contribuables aux tailles

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €