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7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Statut et règlement pour les teintures en grand et bon teint des draps, serges et étoffes de laine, uniformément, qui se manufacturent dans le royaume de France

Adolphe Zerbin Lanoë

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour Catherine Estinés, habitante de Cazaux, dans le comté de Cominges, contre les officiers du siège royal de Rivière, dans le même comté

Lacroix

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9,50 €

Acte pour la licence. Code Napoléon. Effet des conventions. Code de commerce. Des Livres de commerce, Droit administratif. Développer les attributions du pouvoir exécutif pur

Justin Vivier

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire pour les religieuses de l'abbaye royale de Sainte-Colombe en Blandecques, intimées, contre A.-F. Mansse, sieur de Roquebrune et son curateur, appellants, et R. Baude, intimé

COLLECTIF

Hachette BNF

11,50 €

Cours de droit administratif. 2e édition, Mise au courant de la doctrine, de la jurisprudence, de la statistique pour les concours

Théophile Ducrocq

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Recueil des lois pratiques utiles à tous, composé des lois les plus utiles, pour connaître ses droits et arranger ses affaires soi-même. Code civil

Eugène Danel

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9,50 €

Résumé de la législation et de la jurisprudence en matière de grande voirie, pour la répression des contraventions sur les routes et voies de terre

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9,50 €

Mémoire sur les finances, contenant un moyen certain pour rembourser la masse de la dette de l'Etat, et assurer la diminution des impôts

COLLECTIF

Hachette BNF

13,90 €