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pour « stephanie des horts ».
Tome II, Le partage des biens, les droits des héritiers et de l'État, l'option des héritiers, Le droit des successions au Congo, Tome II
Auguste Iloki
L'Harmattan
21,50 €
Droit des marchés publics au Mali, Cadre harmonisé des marchés publics au sein de l'espace UEMOA - Procédure de passation des marchés des bailleurs de fonds
Abderhimou Dicko
L'Harmattan
42,00 €
Tarifs commentés en matière civile des huissiers ordinaires et audienciers des secrétaires, des Conseils de prud'hommes précédés du tarif des juges de paix et de leurs greffiers
BONNESOEUR-L
Hachette BNF
18,50 €
Code de commerce et lois commerciales usuelles, avec des notions de législation comparée, à l'usage des élèves des Facultés de droit et des écoles de commerce. 5e édition
XXX
Hachette BNF
23,00 €
Manuel des maîtres de poste et des entrepreneurs de voitures publiques, dans leurs rapports avec les premiers, avec des observations et des notes
C Van Huffel
Hachette BNF
14,90 €
Dissertation sur la propriété des arbres des grandes routes et des chemins vicinaux,, sur les nouvelles plantations, sur les droits respectifs des riverains
Auguste-Charles Guichard
Hachette BNF
20,50 €
Lois sur lois ou Recueil des dispositions législatives concernant la date, l'intitulé, le préambule, la sanction, sceau des lois, intitulé des arrêts, jugemens, actes des notaires depuis 1788
André Marie Jean Jacques Dupin
Hachette BNF
29,50 €
Ordonnance du roi du 1er février 1763 pour régler l'établissement des recrues des troupes françoises, le prix des engagemens, la forme desdits engagemens et celle des congés
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €