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pour « Stephanie des horts ».
Thèse de doctorat. De la Capitis deminutio en droit romain. De la Protection des enfants maltraités, et moralement abandonnés, loi du 24 juillet 1889 en droit français. Faculté de droit de Paris
Gaston Guény
Hachette BNF
21,50 €
Sociétés du Dix-décembre et des Amis de l'ordre et de l'humanité dévoilées, suivies de révélations sur le complot Allais et sur les scènes de la rue du Havre
Mulet
Hachette BNF
10,90 €
Recueil. Edict du roy sur l'establissement de la jurisdiction des consuls en la ville de Paris, et les déclarations et arrests donnez ensuite pour authoriser la dite justice, divisé en 2 parties
Denys Thierry
Hachette BNF
35,40 €
Considérations sur l'exposé des motifs de la loi du 17 mai 1837, portant création d'un fonds, extraordinaire pour les travaux publics, et sur les effets de cette loi par rapport au crédit public
Martin-Michel-Charles Gaudin
Hachette BNF
11,90 €
Décret du 27 novembre 1887 portant création d'une masse des écoles. Rapport au président, de la république. Instruction pour l'application dudit décret. Textes en vigueur au 1er octobre 1897
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
La traite des blancs ou Le cri de désespoir d'un détenu pour dettes contre la contrainte par corps, Suivie de poésies sur le même sujet et sur la liberté
Nestor de Lamarque
Hachette BNF
19,00 €
Sur les causes des erreurs judiciaires. Affaire Donou-Cadot ou l'Instruction d'un grand procès, criminel au XIXe, avec les débats et plaidoiries, suivie du Parricide de Vouziers. Affaire Benoist
Eugène Roch
Hachette BNF
30,00 €
Loi du 16 mars 1882 sur l'administration de l'armée. Texte rectifié, en vertu des dispositions de la loi du 1er juillet 1889, autonomie du service de santé. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €