Rayons
11
Introduction au droit
245
Histoire du droit
260
Philosophie et sociologie du droit
42
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Shangri-la frontier ».
De la Législation des cours d'eau dans le droit français ancien et dans le droit moderne, De quelles améliorations serait-elle susceptible. Observations sur les frais d'ingénieur
BORDEAUX-R
Hachette BNF
21,50 €
Les droits respectifs des deux chambres en matière de lois de finances, étudiés dans les constitutions de l'Angle terre, des Etats-Unis et de la France
Paul Favre
Hachette BNF
18,00 €
Examen du projet de loi sur les brevets d'invention, élaboré en Conseil d'État, et soumis à la sanction du Corps législatif. N°242. Corps législatif, session de 1858
Constant-Jouffroy Duméry
Hachette BNF
18,50 €
Faculté de droit de Paris. De l'Importance de la distinction des biens en meubles et immeubles, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat
Auguste-François Doutriaux
Hachette BNF
19,00 €
Continuera-t-on de délivrer, pour les inventions industrielles, des titres qui, sous la dénomination de brevets, conféreront le droit privatif d'exploiter ces inventions ?
Antoine-Benoît Vigarosy
Hachette BNF
12,90 €
Un testateur peut-il conférer à un exécuteur testamentaire le pouvoir, de réaliser les valeurs mobilières et immobilières de la succession
XXX
Hachette BNF
9,50 €
De l'Inconstitutionnalité de l'ordonnance concernant les colonies, Rendue le 26 février 1831, sur le rapport de M. le Ministre de la Marine
Adolphe Ambroise Alexandre Gatine
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain. De la Pénalité en droit romain, Droit français : Des Fonctions du président en matière pénale. Thèse pour le doctorat
Michel Colombier
Hachette BNF
19,50 €