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Département du Morbihan. Chemins vicinaux. Loi du 12 mars 1880. Décret règlementaire et, instructions ministérielles, leur application dans le département du Morbihan
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Instruction du 6 aout 1901 sur le service des écoles régimentaires des corps de troupe d'infanterie, et sur la préparation des candidats à l'école militaire d'infanterie
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Hachette BNF
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La nouvelle loi militaire. Lois sur le recrutement de l'armée et l'organisation, de la Garde nationale mobile, textes complets et annotés. 2e édition
Justin Massicault
Hachette BNF
11,50 €
Manuel des déclarations de succession et des droits de mutation par décès, contenant le résumé des décisions administratives et judiciaires jusqu'à ce jour
Benjamin Molineau
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24,00 €
Thèse de doctorat. Le Droit des gens mariés dans la coutume de la Marche, Faculté de droit de l'Université de Paris
Gabriel Fontaine, Université de Paris
Hachette BNF
16,00 €
Le droit des gens. Tome 1, Principes de la loi naturelle appliquée à la conduite et aux affaires des nations et des souverains
Emer de Vattel, James Mackintosh, Paul Royer-Collard
Hachette BNF
33,00 €
Recueil concernant le tribunal de nosseigneurs les maréchaux de France. Volume 1, Prérogatives et fonctions des officiers chargés d'exécuter ses ordres, matières de sa compétence
Beaufort
Hachette BNF
26,50 €
Université de jurisprudence, et bureau de consultation, conciliation et de défense générale, près le tribunal de cassation et les tribunaux civils, criminels et de commerce de la République
Louis-François-Aubin Lefebvre de Fabrimenil
Hachette BNF
9,50 €