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pour « Stephanie des horts ».
Des droits dont la jouissance est attachée à l'état civil et de la distinction qui existe entre les, Français et les étrangers, relativement à cette jouissance, droit civil français
Hugues-Charles-Stanislas Cassal
Hachette BNF
13,90 €
Plaidoyer et réplique de M. Madier de Montjau fils, précédés d'un avant-propos et de l'écrit, intitulé : Madier de Montjau père aux juges de son fils, et suivis des conclusions et de l'arrêt
Madier de Montjau
Hachette BNF
16,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain : Vente de la chose d'autrui. Droit français : des Droits, de la femme en cas de faillite du mari. Thèse pour le doctorat
Dieudonné
Hachette BNF
18,50 €
Jus romanum : de in rem verso et quod jussu actionibus . Droit français : Code civil :, du partage de la communauté, de la contribution aux dettes et des effets de la renonciation
Cormier
Hachette BNF
9,50 €
Le conseiller des familles ou Le droit mis à la portée de tout le monde, La législation la plus complète et la plus récente en matière civile, commerciale et administrative
André Cantareuil
Hachette BNF
38,00 €
Thèse de doctorat. De la Condition juridique des indigènes en Algérie, dans les colonies et dans les pays de protectorat. Faculté de droit de Paris, le 19 décembre 1898
APCHIE-C
Hachette BNF
23,00 €
Société de secours mutuels, loi du 1er avril 1898 modifiée, et complétée par les lois des 31 mars 1903 et 2 juillet 1904 et décret du 25 mars 1901
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Nouveau code pénal suivi de la loi qui modifie le code d'instruction criminelle, de celles sur les cours d'assises, du jury, des délits de la presse, de la containte par coprs
V. Lagier
Hachette BNF
16,00 €