Rayons
7
Introduction au droit
145
Histoire du droit
125
Philosophie et sociologie du droit
26
Droit comparé
Date de parution
Prix
Plus de 10000 résultats pour « Stephanie des horts ».
Le droit de visite et de saisie de l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, Contribution à l'étude de la protection du domicile par le juge judiciaire
Anastasios Papagiannoulas
Mare & Martin
59,00 €
Procès et acquittement du National, poursuivi pour avoir défendu l'égalité, les droits de l'armée,, la loi contre le privilège et le régime des ordonnances, contenant l'article incriminé, les débats
Michel de Bourges
Hachette BNF
9,50 €
Modifications à introduire dans la loi sur la presse contre la fraude et la tromperie commises, par la voie des journaux dans les opérations financières. Pétition au Sénat adressée
Benoît-Martin Sourigues
Hachette BNF
9,50 €
Université de France. Faculté de droit de Paris. Droit romain : De la puissance du chef de famille., Droit français : De la Légitimation des enfants naturels. Thèse pour le doctorat
Delepierre
Hachette BNF
20,50 €
Le baron Ch. de Bruck et la Compagnie de Suez : mémoire à l'appui de la réclamation des héritiers, de Brück contre la Cie universelle du Canal maritime de Suez
A Fatica
Hachette BNF
17,00 €
Les ordonnances royaux sur le faict et jurisdiction de la prévosté des marchands et eschevinage, de la ville de Paris Ausquelles ont aussi esté adjoustées plusieurs anciens statuts et ordonannces
XXX
Hachette BNF
33,00 €
Pothier analysé dans ses rapports avec le Code civil et mis en ordre sous chacun des articles, de ce code, ou Les législations ancienne et nouvelle comparées , Seconde édition
Pierre-Antoine Fenet
Hachette BNF
38,40 €
Le pour et le contre, ou Réplique de plusieurs négocians de Paris au mémoire des manufacturiers, de coton, sur la rétroactivité de l'article 59 du titre VI de la loi du 28 avril 1816
XXX
Hachette BNF
16,50 €