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pour « Shangri-la frontier ».
Thèse de doctorat. Du Partage judiciaire ou de l'action familiae erciscundae en droit romain, Du Partage de la communauté en droit français. Faculté de droit de Paris
J.-B. Goudineau
Hachette BNF
21,50 €
Les gardes de Normandie, qui est un plaidoyé pour Monsieur de Guise, Par lequel est montree la justice de l'arrest du 2 Septembre 77 du Parlement des Pairs
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Note de J.-B. Selves, sur le mémoire de 184 pages, distribué au nom de Boissière, pour sa défense contre la plainte Michel
René Petit
Hachette BNF
9,50 €
Thèse de doctorat. Du Contrat de société en droit romain, De la Société en commandite en droit français. Faculté de droit de Paris
Victor Quatre-Solz de Marolles
Hachette BNF
19,50 €
Le Régime du notariat, commentaire de la loi du 12 août 1902, portant modification aux lois des 25 ventôse an XI et 21 juin 1843 relatives au notariat
Joseph Chanson
Hachette BNF
11,00 €
Code des juges de paix considérés comme officiers de police judiciaire, auxiliaires du procureur de la République et délégués du juge d'instruction
A. Scohyers
Hachette BNF
14,90 €
Thèse de doctorat. De la prohibition des pactes sur succession future, en droit romain et français, Faculté de droit de Paris, 30 juin 1887
Hippolyte Beyrand
Hachette BNF
20,50 €
Revendication de livres, estampes et autographes. M. le Ministre de l'Instruction publique, contre MM Demichelis, Firmin-Didot, Solar, plaidoiries. Tribunal civil de la Seine, 1ère Chambre
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €