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pour « la conjuration des imbéciles ».
Guide du citoyen aux prises avec la police et la justice et devant le juge d'instruction, et le tribunal après l'acquittement ou la condamnation
CABET-E
Hachette BNF
13,90 €
Edict du roy pour l'establissement de la Compagnie de la Nouvelle France, Avec l'arrest de verification de la Cour de Parlement de Boudrdeaux
Louis XIII, Parlement de Bordeaux
Hachette BNF
9,50 €
Les codes de la législation forestière. Nouvelle édition, Code forestier, ordonnance réglementaire du 1er août 1827, code de la pêche fluviale et de la chasse
Charles Jacquot
Hachette BNF
21,50 €
Traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix, Supplément à la première édition du traité de la juridiction civile-judiciaire du juge de paix
Noël-Matthieu Brossard
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Lettre à MM. les députés au corps législatif, au sujet du projet de la loi sur la presse, Congrès de la presse départementale
COLLECTIF
Hachette BNF
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Loi du 3 mai 1844 sur la police de la chasse modifiée par la loi du Ier mai 1924, et circulaire explicatives
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Hachette BNF
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De la force du droit et du droit de la force, ou De la restauration du droit divin dans l'ordre social et du droit national dans l'ordre politique
Edmond de Kellermann
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Declaration du Roy, sur la reduction de la ville de La Rochelle en son obeyssance, contenant l'ordre et police que sa majesté veut y estre establie
France
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