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Plus de 10000 résultats pour « stephanie des horts ».

Organisation et les pouvoirs disciplinaires de la Chambre syndicale des courtiers de marchandises, inscrits sur la liste dressée par le Tribunal de commerce de Marseille. Loi du 18 juillet 1866

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Hachette BNF

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Édict du 1 janvier 1618, pour la revente des offices héréditaires de regratiers, revendeurs de sel, à petites mesures et collecteurs de l'impost, en tous les greniers à sel de ce Royaume

France

Hachette BNF

9,50 €

Décret du 28 janvier 1908, portant application aux troupes européennes et assimilées, à la charge du département des colonies, dispositions de la loi du 21 mars 1905 sur le recrutement

France

Hachette BNF

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Hygiène du travail. Lois des 12 juin 1893 et 11 juillet 1903 et décret du 29 novembre 1904, décrets relatifs à l'emploi de la céruse, couchage du personnel, ateliers de blanchissage

COLLECTIF

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Réflexions critiques sur la séance de la Chambre des Députés du 6 décembre 1819, objections relatives aux discours qui ont eu lieu au sujet de l'admission d'un député élu

Boucher de Courson

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Revendication des titres au porteur perdus ou volés, commentaire de la loi du 8 février 1902, portant modification de la loi du 15 juin 1872 sur les titres au porteur

Paul Magnin

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Thèse de doctorat. De la Représentation en justice en droit romain. Des Autorisations de plaider, nécessaires aux communes et aux établissements publics en droit français. Faculté de droit de Paris

André Du Boys

Hachette BNF

26,00 €

Thèse de doctorat. Étude sur les rapports des agents de chemins de fer avec les compagnies, ou administrations qui ont engagé leurs services et avec l'État. Faculté de droit de Paris

Paul Houdaille

Hachette BNF

21,50 €