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pour « la cantine de minuit ».
Interrogatoires subis par la présidente de Saint-Vincent par-devant M. le lieutenant-criminel, Châtelet de Paris, 17 août-30 septembre 1774
François-Denis Tronchet
Hachette BNF
16,00 €
De la contestation d'entre les sieurs de Villayer et Poncet, au sujet du doyenné du Conseil, Extrait des registres du Conseil d'Estat. Arrêt, du 9 déc. 1680
COLLECTIF
Hachette BNF
16,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Rentes constituées, des rentes foncières et des rentes viagères, Droit commercial. Des Assurances, des franchises. Faculté de droit de Toulouse
Charles-Joseph-Alexandre-Fernand Arcimoles
Hachette BNF
9,50 €
Thèse pour la licence. Code Napoléon. Des Privilèges et hypothèques, Droit commercial. Des sociétés en commandite et anonyme. Faculté de droit de Toulouse
A Bacon
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Des Donations entre vifs et des testaments, Droit commercial. Faillites et banqueroutes. Faculté de droit de Toulouse
Jean-Baptiste-Léopold Borie
Hachette BNF
9,50 €
Examen du projet de loi sur la propriété littéraire et artistique, Dissertation sur l'imperfection de notre droit privé et méthode pour éviter ses défauts
Frédéric Mourlon
Hachette BNF
16,50 €
Les nouveaux exploits de Chantecoq. Le mystère du train bleu, fondatrice de la Société des Auxiliatrices des âmes du purgatoire, 1825-1871
Arthur Bernède
Hachette BNF
16,50 €
Relèvement des prix de gaz et d'électricité. Litiges entre abonnés et concessionnaires, Recueil de circulaires et décisions parues depuis la réouverture du marché à terme
Anonyme
Hachette BNF
9,50 €