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pour « la cantine de minuit ».
Mémoire pour la dame Hatte contre mesdames de Vauvray et de Vieuxmaisons, ses filles, en présence du sieur Hatte, son fils
Thévenot d'Essaule
Hachette BNF
11,90 €
Mémoire instructif, pour messire François Cadiere, prêtre de la ville de Toulon, appelant du decret d'assigné contre lui rendu le 23 fevrier
Bourgarel
Hachette BNF
11,50 €
Acte pour la licence. Code Napoléon. Effet des conventions. Code de commerce. Des Livres de commerce, Droit administratif. Développer les attributions du pouvoir exécutif pur
Justin Vivier
Hachette BNF
9,50 €
Acte pour la licence. Code civil. Des substitutions permises et prohibées. Code de procédure, Des Jugemens par défaut et oppositions. Pandectes. De l'Effet des obligations
Edouard Dartigaux
Hachette BNF
9,50 €
Statuts, ordonnances, arrests et règlemens des marchands chandeliers de la ville de Rouen, à eux accordés par Charles IX, Henry IV, Louis XIII et Louis XV
Charles VI
Hachette BNF
19,00 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
COLLECTIF
Hachette BNF
47,00 €
Jurisprudence générale du royaume en matière civile, commerciale et criminelle, ou Journal des audiences de la Cour de cassation et des Cours royales
COLLECTIF
Hachette BNF
75,00 €
Modèles d'analyses de procès-verbaux pouvant s'appliquer à tous les cas qui se rencontrent, dans le service de la gendarmerie. 3e édition
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €