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pour « la conjuration des imbéciles ».
Thèse de doctorat. Étude historique et critique sur le consentement des ascendants au mariage
BERNARD-F
Hachette BNF
26,50 €
De l'organisation des sociétés civiles dans leurs rapports avec les tiers : thèse
VANDERNOTTE-P
Hachette BNF
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Traité théorique et pratique des preuves en droit civil et criminel
BONNIER-E
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Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
Jérôme Mavidal
Hachette BNF
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Les Sociétés secrètes jugées par Washington et le congrès des États-Unis
George Washington
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Mémoires sur l'histoire du droit des Lombards, 1er mémoire. Du code de Rotharis
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Archives parlementaires, débats législatifs et politiques des Chambres françaises, 1800-1860, 2e série, 1800-1860
Jérôme Mavidal
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Des privilèges et hypothèques ou Commentaire du titre XVIII du livre III du Code civil
Raymond Théodore Troplong
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