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pour « Shangri-la frontier ».
Mémoire signifié pour les sieurs Genty, Gigot et Mabille, cy-devant interessez dans la ferme, de l'Equivalent de Languedoc, contre le sieur Bourdon Desplanches, aussi cy-devant interessé
Godescart de Lisle
Hachette BNF
9,50 €
Faculté de droit de Paris. Droit romain de la Stipulation ayant pour objet, un fait ou une abstention. Droit français : du Retrait d'indivision. Thèse pour le doctorat
Delom de Mézerac
Hachette BNF
20,00 €
De l'Application de l'article 542 du code de commerce, rapport présenté, au tribunal de commerce de La Rochelle 18 avril 1904
Mesnier
Hachette BNF
9,50 €
Tribunal civil de la Seine. Revendication de livres, estampes et autographes, M. le Ministre de l'Instruction publique contre M. M. Demichelis, Firmin-Didot et Solar, 10 décembre
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Plan du cours de droit romain professé à la Faculté de Rennes. Année scolaire 1857-1858., 1858-1859 et 1864-1865
Bodin
Hachette BNF
13,90 €
Dépôt des lois. Décret relatif aux appareils à vapeur, précédé d'un rapport adressé au Président de la République du 1er mai 1880
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Première note en réponse au mémoire de M. Jules Harmel, intitulé Réponse au mémoire de M. Jules Tailfer sur ses affaires avec la famille Lambert
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Pangermanisme et droit primordial allemand. Preuves historiques que la Germanie est renfermée, entre le Rhin et l'Elbe plan d'alliances et de délimitations
Jules Rousset
Hachette BNF
14,90 €