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Conférence des ordonnances de Louis XIV avec les anciennes ordonnances du Royaume, Tome 2, le droit écrit et les arrêts.
Louis XIV
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Syndicat médical de l'arrondissement de Versailles., Projet d'organisation de l'inspection médicale scolaire en Seine-et-Oise, rapport au syndicat
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Discours sur la législation et la jurisprudence scolaires, prononcé au Congrès catholique de Lille,, le 14 novembre 1884
Charles Thellier de Poncheville
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Establissement de l'Académie Royale de peinture et de sculpture. Par lettres patentes, du Roy vérifiées en Parlement
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Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains 2e édition revue et corrigée, sur la 4e édition allemande
Marezoll
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Cour d'assises du Loiret, ouvertes le 28 janvier 1833. Procès de MM. de Civrac, Moricet et, autres. Mort de Cathelineau
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Procès des vingt-deux accusés du cloître Saint Méry, évènemens des 5 et 6 juin 1832 :, suivi de pièces justificatives
Armand Marrast
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Législation ottomane, ou Recueil des lois, règlements, ordonnances, traités Tome 6, capitulations et autres documents officiels de l'Empire Ottoman
Aristarchi-Bey
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