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pour « la conjuration des imbéciles ».
Dictionnaire de jurisprudence et des arrêts ou Nouvelle édition du Dictionnaire de Brillon. Tome 2
Pierre-Jacques Brillon, Antoine-François Prost de Royer, Jean François Armand Riolz
Hachette BNF
47,00 €
Traité pratique et formulaire des contrats de mariage, 3e édition, refondue et augmentée
Albert André
Hachette BNF
24,00 €
Recueil de lois composant le code civil, avec les discours des orateurs du gouvernement Tome 6
France
Hachette BNF
24,50 €
Ordonnance du 20 mars 1764, concernant les différentes masses destinées à l'entretien des troupes
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Table générale des textes législatifs : contenant, en vigueur de 1789 au 1er janvier 1880
Émile Schaffhauser
Hachette BNF
33,00 €
Le Mariage des protestants en France, extrait de l' Aperçu de l'évolution juridique du mariage
Émile Stocquart
Hachette BNF
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Thèse pour le doctorat Des rapports à succession L'acte public sera soutenu le 29 juillet 1856
Barbotin
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Traité pratique des brevets d'invention, dessins, modèles et marques de fabrique
SCHMOLL-I
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34,00 €