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pour « Shangri-la frontier ».
Thèse de doctorat. Du Pouvoir constituant en France et de la revision constitutionnelle, dans les constitutions françaises depuis 1789. Faculté de droit de Caen
M. Fonteneau, Faculté de droit et des sciences politiques de l'Université de Caen
Hachette BNF
21,50 €
Code-manuel du recrutement de l'armée et de la garde nationale mobile, à l'usage des fonctionnaires municipaux et des chefs de famille
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Code de la compétence des autorités constituées de l'Empire français. Tome 2, ou Collection des dispositions contitutionnelles, législatives, administratives et judiciaires
Yves-Claude Jourdain
Hachette BNF
33,40 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1726-1740
COLLECTIF
Hachette BNF
41,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1643-1683
COLLECTIF
Hachette BNF
46,00 €
Recueil des édits, déclarations, lettres patentes, arrests et règlemens du roy, registrés en la Cour du Parlement de Normandie, 1712-1718
COLLECTIF
Hachette BNF
46,50 €
Ordonnance portant règlement pour la fonte et l'épreuve des pièces de canon, mortiers, et pierriers destinez pour le service de l'artillerie de terre
Louis XV
Hachette BNF
11,50 €
Privilèges et anciens usages de la province, concernant les impositions en général par rapport, aux cottes d'office et rôles d'office ou nouveaux pieds de taille, mémoire. 2e édition
Jacques Varenne de Béost
Hachette BNF
31,50 €