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pour « Shangri-la frontier ».
Acte pour la licence. Code Napoléon. Privilèges et hypothèques. Droit commercial. Des Assurances, Droit administratif. Juridiction administrative gracieuse et contentieuse en matière marchés public
Numa Debrieu
Hachette BNF
9,50 €
Décret annoté. Décret du 20 mai 1903 sur l'organisation et le service de la gendarmerie, Revu et soigneusement commenté en vue d'en faciliter l'application. 22e édition
France
Hachette BNF
36,00 €
Thèse de doctorat. De la Condictio indebiti en droit romain, Des Rentes viagères constituées sur plusieurs têtes en droit civil. Faculté de droit de Paris
Maurice Desribes
Hachette BNF
19,50 €
La Procédure criminelle au XVIIe siècle. Histoire de l'ordonnance du 28 août 1670, Influence sur les législations qui ont suivie et notamment sur celle qui nous régit actuellement
Edmond Detourbet
Hachette BNF
20,50 €
Instruction du 18 mars 1896 concernant certaines dispositions spéciales aux militaires de la réserve, et de l'armée territoriale. 2e édition, mise à jour jusqu'en juillet 1904
COLLECTIF
Hachette BNF
10,90 €
Nécessité du rétablissement des juridictions prévôtales, par l'auteur du Moyen très équitable de réparer une grande partie des désastres de la France
C.-J. Robillard
Hachette BNF
9,50 €
Commentaire-traité des privilèges et hypothèques et de l'expropriation forcée. Tome 1, En rapport avec lois sur la transcription, tenue des registres hypothécaires, hypothèque maritime
Jean-Joseph Conté
Hachette BNF
36,00 €
Coup d'oeil sur les moyens les plus praticables de procéder à la liquidation de l'indemnité, affectée aux colons français réfugiés de Saint-Domingue
C.-M.-F. Puthod
Hachette BNF
9,50 €