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pour « cherche et trouve géant ».
Indispensable guide-manuel du voyageur en chemin de fer, Dispositions légales et réglementaires, moyens propres à faire valoir les droits du voyageur
Théophile Astrié
Hachette BNF
12,90 €
Arrêté du 19 vendemiaire an 12, sur la désertion, et sur la composition des conseils de guerre spéciaux près les régiments
COLLECTIF
Hachette BNF
11,50 €
Édict du Roy, contenant la suppression des offices de procureurs du Roy de nouvelle érection, ès jurisdictions des prévosts des mareschaux, lieutenans criminels de robbe courte et viséneschaux
Henri III
Hachette BNF
9,50 €
Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes, avis du Conseil d'Etat, et réglements d'administration, 1789-1er avril 1814. Tome 4. Partie 2
COLLECTIF
Hachette BNF
36,00 €
Recueil des edits, declarations, lettres patentes, ordonnances du Roy, arrêts des conseils, Arrest du 6 septembre 1770, de la cour de Parlement. Aides et Finances de Dauphiné
Parlement de Dauphiné
Hachette BNF
9,50 €
Questions transitoires sur le Code civil. Nouvelle édition. Tome 2, relatives à son autorité sur les actes et les droits antérieurs à sa promulgation
Georges-Antoine Chabot
Hachette BNF
29,50 €
Traité des gains nuptiaux et de survie, qui sont en usage dans les païs de droit écrit, tant du ressort du Parlement de Paris, que des autres parlemens
Antoine-Gaspard Boucher d'Argis
Hachette BNF
26,00 €
Jurisprudence administrative ou Recueil complet et méthodique, par ordre alphabétique, des arrêts du Conseil d'État en matière contentieuse, avec la législation qu'ils appliquent. Tome 1
Théodore Chevalier
Hachette BNF
30,00 €