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pour « la conjuration des imbéciles ».
Recueil des lois et règlements sur l'enseignement supérieur, 1884-1889. Tables, 1789-1889. Tome 4
Arthur Marais de Beauchamp
Hachette BNF
40,90 €
Traité théorique et pratique de droit civil. Tome 8. Des personnes
Gabriel Baudry-Lacantinerie, Maurice Houques-Fourcade
Hachette BNF
44,00 €
Lettres patentes en forme d'édit, portant confirmation des anciens privilèges de l'hôpital-général
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
Opinion d'un jurisconsulte patriote sur le procès intenté à Louis XVI, dernier roi des Français
Louis-François Jauffret
Hachette BNF
9,50 €
Sur les différents noms de l'action 'proescriptis verbis'. Extrait des 'Mélanges Gérardin'
Adrien Audibert
Hachette BNF
9,50 €
Traité-formulaire des partages d'ascendants entre vifs et testamentaires, avec 43 formules
Anselme Defrénois
Hachette BNF
16,00 €
Bulletin annoté des lois, décrets et ordonnances, juin 1789-août 1830. Tome 1
Odilon Barrot
Hachette BNF
32,00 €
Sur le louage des choses soutenu. Faculté de droit de Strasbourg
J.-B.-J.-A. Teinturier
Hachette BNF
9,50 €