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pour « la magie du rangement ».
Discussion sur les apanages, pour S. A. S. Mgr. le duc d'Orléans contre le Sieur Julien, Extraite, du plaidoyer prononcé par M. Dupin, avocat de S. A. S. à l'audience du 24 janvier 1818
Louis-Ferdinand Bonnet
Hachette BNF
9,50 €
Arrest du Conseil d'Etat du roy, donné à Versailles, sa majesté y étant, le 18 avril 1692, pour le chapitre de l'Eglise de Paris et les bénéficiers prêtres de ladite Eglise, contre vicaires
XXX
Hachette BNF
13,90 €
Société de secours mutuels, loi du 1er avril 1898 modifiée, et complétée par les lois des 31 mars 1903 et 2 juillet 1904 et décret du 25 mars 1901
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Édict du roy du 28 septembre 1639, portant qu'il sera mis estably en toutes les officialitez, et jurisdictions ecclesiastiques de ce Royaume des advocats et procureurs pour sa Majesté
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants
COLLECTIF
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, Programmes examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées des sous-lieutenants et lieutenants
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Décret du 18 novembre 1882 et instruction du 31 juillet 1889 relatifs aux adjudications publiques, et aux marchés passés au nom de l'Etat. 3e édition mise à jour et annotée jusqu'en août 1893
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Jurisprudence du mariage, conférée avec le droit romain, le droit canonique et le droit français, antérieur au Code civil, et aperçu des changements qu'elle doit éprouver par l'abolition du divorce
André-Jean-Simon Nougarède de Fayet
Hachette BNF
33,00 €