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pour « la conjuration des imbéciles ».
Collection générale des loix, proclamations, instructions, et autres actes du pouvoir exécutif, Tome 9
Assemblée nationale constituante
Hachette BNF
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Ordonnance du roi du 29 janvier 1764, concernant le régiment des Gardes françoises de sa majesté
Louis XV
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Anciennes loix des Francois, conservees dans les coutumes angloises. Tome 2
Thomas Littleton, David Hoüard
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Ministère de l'Agriculture. Arrêtés et règlements concernant l'École nationale des eaux et forêts
Impr. nationale
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Manuel de droit international à l'usage des officiers de l'armée de terre
Dumaine
Hachette BNF
17,00 €
Ordonnances du Roi sur le mode de procéder devant les conseils privés des colonies
CHARLES X
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Règlement provisoire du 12 août 1788, sur le service des troupes à cheval en campagne
Louis XVI
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De l'influence des lois de procédure civile sur le crédit foncier
J Piogey
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