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pour « Shangri-la frontier ».
La Perpétuité du droit d'attache au port de Rouen, indication des causes non invoquées dans, les litiges antérieurs, qui rendraient le droit d'attache essentiellement perpétuel, par A. Robert,
Auguste Robert
Hachette BNF
9,50 €
Des dégâts causés par le gros et petit gibier, code de la responsabilité des propriétaires de bois et forêts, locataires de chasse...
Théophile Frémy
Hachette BNF
16,50 €
Des Différentes sortes d'accidents causés par les verts arsenicaux employés dans l'industrie, rapport présenté à la Commission d'hygiène et de salubrité du 5e arrondissement
Émile Beaugrand
Hachette BNF
9,50 €
Acte public soutenu à la faculté de droit de Strasbourg le 2 juin 1837 pour obtenir le grade de, licencié en droit
G Danzas
Hachette BNF
9,50 €
Procès-verbal des séances de l'Assemblée provinciale de la généralité de Rouen , tenue aux, Cordeliers de cette ville, aux mois de novembre et décembre 1787
Jacques-Guillaume Thouret
Hachette BNF
28,50 €
Traité de la législation des cultes et spécialement du culte catholique, De l'Origine, du développement et de l'état actuel du droit ecclésiastique en France
Joachim-Antoine-Joseph Gaudry
Hachette BNF
33,50 €
Sur les dispositions de l'arrêt de la Cour royale de Paris rendu le 9 aout 1823, entre MM. Perdonnet, agent de change et le comte de Forbin-Janson
Jacques-Charles Bailleul
Hachette BNF
14,90 €
Les tribunaux civils de Paris pendant la Révolution, 1791-1800, documents inédits recueillis avant l'incendie du Palais de justice de 1871
Antoine-Mathurin Casenave
Hachette BNF
26,50 €