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Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9-6, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert

Louis d'Héricourt du Vatier

Hachette BNF

12,90 €

Manuel-Formulaire du divorce et de la séparation de corps, lois des 27 juillet 1884, et 20 avril 1886, article par article, avec la jurisprudence jusqu'en 1891. 5e édition

Henri Coulon

Hachette BNF

36,00 €

Édict du Roy du 18 janvier 1634, sur le règlement général des tailles, à la descharge de ses subjets, portant injonction d'imposer ausdites tailles tous ceux qui se sont prétendus exempts par le passé

Louis XIII

Hachette BNF

13,90 €

Code des seigneurs hauts-justiciers et féodaux ou Maximes concernant les fiefs et droits féodaux, les justices seigneuriales, et les droits qui appartiennent aux seigneurs à cause de leur justice

Jean Henriquez

Hachette BNF

26,00 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 9-1, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert

Sarah Fielding

Hachette BNF

16,00 €

Ministère de la guerre. Instruction du 28 décembre 1879 sur l'administration des hommes, de tout grade de la disponibilité, de la réserve et de l'armée territoriale dans leurs foyers

COLLECTIF

Hachette BNF

26,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 1-4, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert

Jean-Guillaume Locré

Hachette BNF

19,50 €

Recueil abrégé des règlements concernant les fermes royales unies, 18 mars 1687-1750. Tome 12-2, Baux de Domergue, Pointeau et Templier et de Fereau, Ysembert, Nerville, Manis, Lambert

L. Feuilleret

Hachette BNF

11,00 €