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7518 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Observations sur une nouvelle proposition de loi ayant pour objet de régler les rapports, des Compagnies de chemins de fer avec leurs agents commissionnés

Antonin Bellaigue

Hachette BNF

9,50 €

Faculté de droit de Paris. Diffamation et injures envers les particuliers, en droit français., Injures et libelles diffamatoires, en droit romain. Thèse pour le doctorat par Alphonse Labussière,

Labussière

Hachette BNF

23,00 €

De l'Inscription d'office à prendre lors de la transcription des actes d'acquisition, par les communes de parcelles pour l'établissement ou le redressement des chemins vicinaux

Edgar Trigant-Geneste

Hachette BNF

9,50 €

Pour dresser l'instruction sur les visages ruraux du canton de Brulon, Sarthe, Réponses et observations faites aux questions ci-contre par M. Gasselin, maire de Chantenay

impr. J. Tousch , V. Labbé , L. Beaudoire et Cie

Hachette BNF

9,50 €

Faculté de droit de Toulouse. Des Injures et des libelles diffamatoires, en droit romain, et de la Diffamation envers les particuliers, en droit français Thèse pour le doctorat

Lignon

Hachette BNF

18,00 €

Code des réquisitions militaires. Supplément. Instruction du 21 juillet 1886, pour le règlement des dommages causés aux propriétés privées par les manoeuvres

XXX

Hachette BNF

10,90 €

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1883 sur les connaissances exigées pour l'avancement

XXX

Hachette BNF

16,00 €

Projet de contrôle pour les perceptions des contributions indirectes et des octrois à l'aide, d'un bulletin attaché aux expéditions des divers registres

Laffolay

Hachette BNF

11,90 €