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7518 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Décret du 25 juin 1888 sur l'avancement des lieutenants et sous-lieutenants de réserve, suivi des programmes d'examen du 15 mars 1889 sur les connaissances exigées pour l'avancement

XXX

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9,50 €

Hygiène & sécurité des travailleurs dans les établissements industriels : rapport et projet de, règlement pour l'application de la loi du 12 juin 1893

Henri Napias

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11,00 €

Traité d'Amérique. Protestation et opposition pour les héritiers de Philippe-François Renaut,, ancien directeur-général des mines à la Louisiane, par laquelle ils déclarent s'opposer & protester

Routhier

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9,50 €

Dissertation pour le doctorat sur l'histoire et les principes du régime hypothécaire dans le, droit romain et dans le droit français , acte public soutenu le 19 août 1826

Gustave de Gérando

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12,90 €

Étude sur le dol, de sa nature, de son influence sur les faits juridiques volontaires, en droit romain et en droit français. Thèse pour le doctorat

Henri Savatier

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22,50 €

Thèse pour le doctorat. Étude de la législation suisse sur l'assurance contre la maladie, et les accidents du travail. Faculté de droit de Paris, le 1er juin 1900

COMMAILLE-G

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28,00 €

Lettres patentes du 7 septembre 1780, portant règlement pour les statuts du corps, des marchands de vin de la ville et fauxbourgs de Paris

Louis XVI

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9,50 €

Plaidoyé pour le recteur d'université de Paris, contre les jésuites, requérans l'enthérinement, de lettres patentes par eux obtenuës d'enseigner en ladite université. Parlement, 17 et 19 déc. 1611

Pierre de La Martelière

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17,50 €