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pour « stephen baxter retour sur titan ».
Licence de droit. Règles particulières aux baux à loyer et à ferme sur le louage des choses, Sur le désaveu et sur le billet à ordreUniversité de France. Académie de Strasbourg
Victor Bardy
Hachette BNF
9,50 €
Sur les privilèges et hypothèques accordés à l'État, aux communes et aux établissements publics, sur les biens de leurs comptables avec un essai sur le privilège du fisc dans la législation romaine
Ch Du Boys
Hachette BNF
23,90 €
Du Droit du chasseur sur le gibier dans toutes les phases des chasses à tir et à courre. 2e édition, Appendices sur la chasse chez les Romains et les Francs, loi 3 mai 1844 sur la police de la chasse
François-Ferdinand Villequez
Hachette BNF
25,50 €
Subsidiarité infranationale et territorialisation des normes, État des lieux et perspectives en droit interne et en droit comparé
Centre d'études sur les régulations publiques de l'environnement, l'économie et les espaces
Presses universitaires de Rennes
18,00 €
Discours sur l'état actuel de la magistrature, et sur les causes de sa décadence, Prononcé à l'ouverture des audiences du bailliage d'Orléans, le 15 novembre 1763
Guillaume-François Le Trosne
Hachette BNF
16,50 €
Considérations sur moyens d'affermir rapidement nos libertés, sur résultats de la loi des élections, suivies de quelques réflexions touchant le ministère public, par un magistrat
Ladvocat
Hachette BNF
11,50 €
La question litigieuse en matière contractuelle. Volume 169. Essai sur le traitement procédural..., Essai sur le traitement procédural du droit des contrats
Morgane Reverchon-Billot
Dalloz
75,00 €
Entretiens entre un représentant au corps législatif et un juge sur l'état de notre législation, criminelle contenant des vues raisonnées sur quelques-unes des réformes
XXX
Hachette BNF
16,00 €