1. Tous rayons
2. Droit
3. Droit Général

7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Demande d'une indemnité et récompense pour M. F-A-L P de Coatgoureden de Tronjolly, et pour sa famille, demande répétée depuis plus de trente ans

François-Anne-Louis Phelippes de Coatgoureden de Tronjolly

Hachette BNF

9,50 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain de la Stipulation ayant pour objet, un fait ou une abstention. Droit français : du Retrait d'indivision. Thèse pour le doctorat

Delom de Mézerac

Hachette BNF

20,00 €

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au fait de ses finances

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus, et malversations commises au fait de ses finances

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

Mémoire. Question d'impuissance. Pour Jean-Baptiste de La Hure demandeur en nullité de mariage, pour cause d'impuissance contre Marie-Louise-Marguerite Pochet défenderesse

imp. de veuve A. Knapen

Hachette BNF

9,50 €

Ordonnance du roy du 31 decembre 1734, pour créer une nouvelle compagnie d'ouvriers, pour le service de l'artillerie à l'armée d'Italie

Louis XV

Hachette BNF

9,50 €

Resolutions de plusieurs cas importans pour la morale et pour la discipline ecclesiastique, par un grand nombre de docteurs en theologie de la Faculté de Paris

Charles Patu, Antoine Bréda

Hachette BNF

11,50 €

Réponse pour le Sieur Croze-Magnan au premier aperçu de l'affaire pour le sieur Robillard-Péronville, contre la Société Robillard-Péronville et Laurent

Simon-Célestin Croze-Magnan, Jean-Baptiste-Louis-Joseph Billecocq

Hachette BNF

10,90 €