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2077 résultats pour « jean-joseph rabearivelo ».
Mémoire. Question d'impuissance. Pour Jean-Baptiste de La Hure demandeur en nullité de mariage, pour cause d'impuissance contre Marie-Louise-Marguerite Pochet défenderesse
imp. de veuve A. Knapen
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour dame Madeleine Maréchal de Fins épouse de Messire Jean de la Brosse-Morlay, intimée et demanderesse, contre Nicolas Aujay de la Busserolle, appellant et défendeur
de Genne
Hachette BNF
9,50 €
L'enseignement du droit, Actes de la [8e] journée d'étude des jeunes chercheurs de l'institut de droit public, iedp, [faculté jean monnet, le 28 novembre 2014]
Didier Truchet
Mare & Martin
25,00 €
Appel de sentence rendue en la chambre du domaine, le 24 janvier 1733, contre Marie-Judith de Vienne, veuve de Joseph-François Damas, marquis d'Antigny, touchant la mouvance de la seigneurie de Sivry
Amiral Pierre Lacoste
Hachette BNF
13,90 €
Code du droit local alsacien-mosellan 2024
Eric Sander, Jean-Marie Woehrling
LEXISNEXIS
50,00 €
Mémoire pour Antoine Pascaud, Jean Dalliveau et Pierre Capdeville, syndics des créanciers, de Marie-Thérèse Acard, veuve Lamaignière, et des intéressés en Tarmement du vaisseau du roi
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire pour messire Jean-Joachim Rouault, marquis de Gamache, et dame, Catherine-Constance-Emilie Arnauld de Pomponne, son épouse, appelants, contre J-B-A Le Vacher
Aubry
Hachette BNF
9,50 €
Charges pour demoiselle C. Cadière, de Toulon, querellante en inceste spirituel et autres crimes, contre le Pere Jean-Baptiste Girard, jesuite, querellé
Chaudon
Hachette BNF
9,50 €