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pour « di rollo temps palanquine ».
Déclaration du 27 février 1620, ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez à Loudun, sont déclarez criminels de lèze Majesté, à faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Déclaration du 27 février 1620, par laquelle ceux de la Religion prétendue réformée, assemblez, à Loudun sont déclarez criminels de lèze Majesté, faute de se séparer dans le temps porté par icelle
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Ordonnance pour réduire les compagnies d'infanterie françoise à 40 hommes à commencer du 1er may, et pour régler aussi le payement des troupes et le temps du service dés officiers réformez
Louis XIV
Hachette BNF
10,90 €
Ordonnance du roy du 10 may 1718, pour faire delivrer pendant l'esté prochain et les suivans, en temps de paix, deux censlivres de poudre par bataillon aux troupes d'infanterie
Louis XV
Hachette BNF
9,50 €
La théorie des nullités, [actes des 5e Journées d'études Poitiers-Roma Tre, Poitiers 23 et 24 mars 2007]
Université de Poitiers, Faculté de droit et des sciences sociales, Università degli studi Roma Tre, Facoltà di giurisprudenza
LEJEP
38,55 €
Tyrannie que les hommes ont exercée dans presque tous les temps et les pays contre les femmes, ou inconséquence de leur conduite envers cette belle moitié de l'espèce humaine
LAUGIER-E-M
Hachette BNF
16,00 €
Décret du 4 novembre 1879, sur les feux que les navires de guerre et de commerce, doivent porter la nuit, les signaux qu'ils doivent faire en temps de brume
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Du Droit international, de ses vicissitudes et de ses échecs dans le temps présent, Le Droit international, théorique et pratique. Exposé des progrès de la science du droit des gens
Théodore Nézel
Hachette BNF
9,50 €