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pour « 2-84263-125-0 ».
Décret du 26 juin 1903 et arrêté ministériel du 2 mai 1904, Moyens de sauvetage réglementaires à bord des navires affectés au transport des passagers
XXX
Hachette BNF
9,50 €
Traité de la voirie rurale et urbaine, ou Des chemins et des rues communaux, Partie 2, d'après la loi du 28 juillet 1824.
François-André Isambert
Hachette BNF
24,00 €
La législation de l'instruction primaire en France depuis 1789 jusqu'à nos jours : recueil Tome 2, des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, règlements suivi d'une table & introduction historique
Octave Gréard
Hachette BNF
44,00 €
Traité élémentaire de droit musulman algérien école malékite. Tome 2, spécialement rédigé sur le cours oral fait à l'École de droit d'Alger
Ernest Zeys
Hachette BNF
22,50 €
Des faillites et banqueroutes, formulaire général et résumé pratique de législation, Partie 2, de jurisprudence et de doctrine, pour rendre pratiques pour tous la procédure et l'exercice
Laroque-Sayssinel
Hachette BNF
31,50 €
Les cahiers de la justice n°2 - Printemps 2007 : Etre magistrat dans la cité, Les cahiers de la justice - Revue de l'ENM
École nationale de l
Dalloz
26,40 €
Recueil méthodique et chronologique des lois, décrets, ordonnances, arrêtés, circulaires, Tome 2, etc., concernant le service des ingénieurs au corps impérial des mines.
Ernest Lamé Fleury
Hachette BNF
51,90 €
Commentaire sur le Code pénal. Tome 2, Manière d'en faire une juste application, des dissertations sur les questions les plus importantes
Joseph-François-Claude Carnot
Hachette BNF
39,40 €