Rayons
6
Introduction au droit
136
Histoire du droit
109
Philosophie et sociologie du droit
23
Droit comparé
Date de parution
Prix
7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».
Traité des actions, suivant les principes du droit françois et du droit coutumier, de la province de Normandie pour le for de la conscience
Pierre Le Cocq
Hachette BNF
21,50 €
Thèse pour le doctorat. Étude sur la litis contestatio en droit romain, et les effets de la demande en justice en droit français
TARDIF-J
Hachette BNF
29,00 €
Mémoire pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, duc de Sully, marquis de Courville, défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Chartres, demandeurs
Brousse
Hachette BNF
9,50 €
Eclaircissement du tarif du conseil, concernant les bois ouvrez et à batir, pour la facilité et intelligence des marchands et des officiers contrôleurs desdits bois
COLLECTIF
Hachette BNF
17,00 €
Des contrats de la femme avec les tiers dans l'intérêt du mari. Thèse pour le doctorat, Acte public soutenu le 19 mai 1896
Élie Boutaud
Hachette BNF
21,50 €
Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil
XXX
Hachette BNF
11,00 €
Recueil des principaux décrets du gouvernement de la défense nationale, Suivi de la législation sur les indemnités pour dommages causés par la guerre
Octave Marais
Hachette BNF
9,50 €
Les rapports des communes et des fabriques, étude de droit, de jurisprudence et de législation, Thèse pour le doctorat soutenue le 19 juin 1896
Gaston Bouniols
Hachette BNF
20,50 €