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7295 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Mémoire pour Louis-Pierre-Maximilien de Béthune, duc de Sully, marquis de Courville, défendeur, contre les doyen, chanoines et chapitre de l'église de Chartres, demandeurs

Brousse

Hachette BNF

9,50 €

Eclaircissement du tarif du conseil, concernant les bois ouvrez et à batir, pour la facilité et intelligence des marchands et des officiers contrôleurs desdits bois

COLLECTIF

Hachette BNF

17,00 €

Des contrats de la femme avec les tiers dans l'intérêt du mari. Thèse pour le doctorat, Acte public soutenu le 19 mai 1896

Élie Boutaud

Hachette BNF

21,50 €

Observations sur le projet de loi, du à l'initiative de M. Bovier-Lapierre, ayant pour objet de modifier les articles 457, 458, 459, 466 du Code civil

XXX

Hachette BNF

11,00 €

Recueil des principaux décrets du gouvernement de la défense nationale, Suivi de la législation sur les indemnités pour dommages causés par la guerre

Octave Marais

Hachette BNF

9,50 €

Les rapports des communes et des fabriques, étude de droit, de jurisprudence et de législation, Thèse pour le doctorat soutenue le 19 juin 1896

Gaston Bouniols

Hachette BNF

20,50 €

Mémoire signifié pour les sieurs Genty, Gigot et Mabille, cy-devant interessez dans la ferme, de l'Equivalent de Languedoc, contre le sieur Bourdon Desplanches, aussi cy-devant interessé

Godescart de Lisle

Hachette BNF

9,50 €

Pour la licence de droit. Sur la communauté légale, le billet à ordre et la procédure, devant les tribunaux de commerce. Faculté de droit de Strasbourg

TREITT-N-A

Hachette BNF

9,50 €