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Essai sur le duel et sur les lois qui le concernent, dédié à la Chambre des Pairs et à celle des Députés de France
A. de Seckendorff
Hachette BNF
9,50 €
Règlement sur la police et les eaux de la rivière de Vaucouleurs et fixation des largeurs, Notions sur les cours d'eau
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Règlement général sur l'exploitation des mines. Décret du 13 août 1911 portant règlement général, sur l'exploitation des mines de combustibles, modifié par le décret du 25 septembre 1913
COLLECTIF
Hachette BNF
11,00 €
Nouvelles explications pour servir de Supplément au commentaire de Jacquin, sur l'ordonnance de 1680. Titre des droits de marque sur les fers, janvier 1730
COLLECTIF
Hachette BNF
9,50 €
Réflexions sur le procès de M. J. Esneaux, poursuivi par le ministère public, comme auteur d'une brochure intitulée Réflexions sur le procès de M. A.-C. Scheffer
Hyacinthe Decomberousse
Hachette BNF
9,50 €
Introduction à une théorie de la possession, ou Aperçus philosophiques sur le droit civil et spécialement sur la propriété et la possession
L.-A. Marinier
Hachette BNF
11,50 €
Lettres patentes du 24 juillet 1617, sur l'observation des édicts, ordonnances, et déclarations faictes sur la défense des duels, avec ampliation
Louis XIII
Hachette BNF
9,50 €
Code de Louis XV ou Le recueil des principaux réglemens et ordonnances du roi, tant sur la justice, police et finances que sur la juridiction ecclésiastique. Tome 2
Louis XV
Hachette BNF
35,00 €