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3984 résultats pour « stephen baxter retour sur titan ».
A la loi de 1864 sur les coalitions, il manque un article essentiel, étude, sur cette question toute de salut public
Hodieu
Hachette BNF
9,50 €
Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité publique, ou Lois des 21 avril et 8 mars 1810
Jean-Guillaume Locré
Hachette BNF
36,40 €
Subsidiarité infranationale et territorialisation des normes, État des lieux et perspectives en droit interne et en droit comparé
Centre d'études sur les régulations publiques de l'environnement, l'économie et les espaces
Presses universitaires de Rennes
18,00 €
LA VALEUR EN DROIT CIVIL FRANCAIS - ESSAI SUR LES BIENS, LA PROPRIETE ET LA POSSESSION, Essai sur les biens, la propriété et la possession
Catherine Krief-Semitko
L'Harmattan
32,50 €
ebauche d'un droit de la consommation. la protection du chaland sur les marchés, la protection du chaland sur les marchés toulousains aux XVIIe et XVIIIe siècles
Jeanne-Marie Tuffery-Andrieu
Librairie générale de droit et de jurisprudence
38,65 €
Adhésions à la pétition adressée au sénat le 1er novembre 1869, sur des modifications à introduire dans la loi sur la presse... (7 octobre-3 décembre)
E. Lachaud et Cie
Hachette BNF
9,50 €
Mémoire sur les vices et les lacunes de nos dispositions législatives et administratives, concernant le prêt hypothécaire sur les obstacles qui s'opposent à la direction des capitaux
Antoine-Louis-Hippolyte Duchesne
Hachette BNF
17,00 €
Loi détaillée et expliquée du 28 avril 1816 sur les bières : suivi du décret du 18 septembre 1880,, sur les glucoses destinées à leur fabrication
Bourigeaud
Hachette BNF
13,90 €