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pour « 2-84263-125-0 ».
Code des chasses ou Nouveau traité du droit des chasses. Tome 2, suivant la jurisprudence de l'ordonnance de Louis XIV du mois d'août 1669
Claude-Marin Saugrain
Hachette BNF
33,40 €
Répertoire général et raisonné de l'enregistrement, des domaines et des hypothèques. Tome 2, nouveau traité en forme de dictionnaire des droits d'enregistrement, de transcription, de timbre
Maurice Désiré Garnier
Hachette BNF
52,50 €
Conference des ordonnances de Louis XIV. Tome 2. Nouvelle édition, avec les anciennes ordonnances du Royaume, le droit ecrit et les arrests
Louis XIV, Philippe Bornier, Louis XV
Hachette BNF
49,00 €
Correspondance avec M. le chevalier de Crillon, sur le projet de faire arrêter M. de Lally, imputé au conseil de Pondichéry, par le sieur Tolendal. Cahier 2
Jean-Jacques Duval d'Eprémesnil
Hachette BNF
9,50 €
Manuel du ministère public près les cours d'appel, les cours d'assises, et les tribunaux civils, correctionnels et de police. 4e édition. Tome 2
Joseph-François-Louis Massabiau
Hachette BNF
35,40 €
Les gardes de Normandie, qui est un plaidoyé pour Monsieur de Guise, Par lequel est montree la justice de l'arrest du 2 Septembre 77 du Parlement des Pairs
COLLECTIF
Hachette BNF
17,50 €
Acte public pour la licence : en exécution de l'art. 4, tit. 2, de la loi du 22 ventôse, an 12 1835
Granier
Hachette BNF
9,50 €
Devoirs, promesses et obligations, Actes des journées internationales de la Société d'Histoire du droit à Fribourg (2 au 4 juin 2016)
Pascal Pichonnaz, Yves Mausen
Schulthess Éditions Romandes
70,00 €