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7533 résultats pour « plenel pour les musulmans ».

Étude sur la nullité des actes de disposition entre vifs, qui ont pour objet la chose d'autrui, : thèse pour le doctorat soutenue... le 8 février 1877

Adrien Audibert

Hachette BNF

24,50 €

Demande d'une indemnité et récompense pour M. F-A-L P de Coatgoureden de Tronjolly, et pour sa famille, demande répétée depuis plus de trente ans

François-Anne-Louis Phelippes de Coatgoureden de Tronjolly

Hachette BNF

9,50 €

Faculté de droit de Paris. Droit romain de la Stipulation ayant pour objet, un fait ou une abstention. Droit français : du Retrait d'indivision. Thèse pour le doctorat

Delom de Mézerac

Hachette BNF

20,00 €

Édict du Roy pour l'establissement d'une Chambre de justice, pour la recherche et punition des abus et malversations commises au fait de ses finances

Louis XIII

Hachette BNF

9,50 €

L'affaire Dreyfus : la révision du procès de Rennes T1, débats de la Cour de cassation (chambres réunies) 15 juin 1906-12 juillet 1906.

Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen

Hachette BNF

34,50 €

Recueil des lois, ordonnances, décrets et règlements relatifs aux alignements, à l'expropriation pour cause d'utilité publique, spécialement dans les voies de Paris

XXX

Hachette BNF

20,50 €

Université de Lyon. Faculté de droit. Le Crédit personnel de l'agriculteur et les sociétés, de crédit agricole. Thèse pour le doctorat

Charles Godde

Hachette BNF

18,00 €

Université de Paris. Faculté de droit. L'État indépendant du Congo, sa fondation, les principales, manifestations de sa vie extérieure, ses relations avec la Belgique, thèse pour le doctorat

Jozon

Hachette BNF

24,00 €