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156 résultats pour « franceschi dernieres nouvelles futur ».
Coutumes locales, tant anciennes que nouvelles, de la loy, banlieuë et échevinage d'Arras, de la cité d'Arras, de Bapaume, de l'Alleu, et de Lens
COLLECTIF
Hachette BNF
28,50 €
Instruction de la procédure criminelle, modèle de toutes sortes de devoirs et procès-verbaux, conformément à l'ordonnance du mois d'août 1670. Avec plusieurs et nouvelles observations
P.-J. de Lys
Hachette BNF
24,00 €
Les finances et l'autonomie fiscale des entités fédérées après la sixième réforme de ..., Précis des nouvelles règles de financement des Communautés et des Régions
Benoit Bayenet, Marc Bourgeois, Dominique Darte
Larcier
195,00 €
a famille de Treil de Pardailhan défenderesse contre le Comte Jules de Pardaillan demandeur, Tribunal civil de la Seine. Nouvelles pièces justificatives
XXX
Hachette BNF
11,50 €
Manuel pratique des hypothèques et des ventes forcées d'immeubles, ou Recueil complet, des nouvelles lois sur le régime hypothécaire et sur les expropriations forcées
Falcimagne-Vaillant
Hachette BNF
17,50 €
Faculté de droit de Paris. Étude sur l'obligation littérale, en droit romain., Du convol en nouvelles noces, en droit français. Thèse pour le doctorat par Gaston Laurent-Atthalin,
Laurent-Atthalin
Hachette BNF
34,40 €
Code administratif, ou Recueil par ordre alphabétique de matières, de toutes les lois nouvelles et anciennes relatives aux fonctions administratives et de police
Fleurigeon
Hachette BNF
30,50 €
Traité méthodique complet sur la transmission des biens par successions, donations et testamens T06, suivant les lois anciennes, intermédiaires et nouvelles
Tissandier
Hachette BNF
31,50 €